Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMATIC SCC
BIOCOM SA

Numéro de dépôt :
98752177
Date de dépôt :
28/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2008

Présentation de la marque SOMATIC SCC

Déposée le 28 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BIOCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOMATIC SCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOCOM domicilié(e) 24, avenue de la Baltique, BP 53, 91942 LES LILIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 575 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jan WESTERINK BIOCOM SA - France.

La marque SOMATIC SCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMATIC SCC est expirée depuis le 28 septembre 2008.

BIOCOM a également déposé les autres marques suivantes : IMAGENIA , BIOCOM , ALPES IN BOX , MINESENS , VISIOLAB , HYDRUS , PURE ESSENTIALS , HYGIEMETER , GALACTIS


BIOCOM SA - 24, avenue de la Baltique, BP 53, 91942 LES LILIS Cedex - France - SIREN 333575611


Monsieur Jan WESTERINK BIOCOM SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Appareils et instruments scientifiques Appareils de contrôle Instrument analytique destiné à l'analyse de la composition Appareils vétérinaires. Recherche scientifique et industrielle Service vétérinaire et d'agriculture.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.